Quest-ce qu'une position longue ? Une position longue fait référence à l’achat d'un actif dans l'attente que le cours du sous-jacent augmente. On parle également de « prendre une position longue » ou « d’être long », et les positions longues sont souvent ouvertes par des traders haussiers avec des perspectives de marché optimistes.
[VENTE D'UN BIEN EN USUFRUIT] La vente d'un bien en usufruit peut s'opérer uniquement avec l'accord de l'usufruitier et du nu-propriétaire. Focus sur ce type de transaction immobilière qui comporte certaines spécificités. Qu'est-ce qu'une vente de bien en usufruit ? La vente de bien en usufruit désigne deux acteurs importants le nu-propriétaire et l'usufruitier. Le premier, comme son nom le suggère, possède le bien mais ne peut en jouir. La seconde personne, l'usufruitier, possède quant à elle la jouissance du bien jusqu’à sa mort elle peut habiter dans le logement ou le louer et doit également en assurer l'entretien. La propriété n’est donc pas pleine c'est que l'on appelle un démembrement de propriété. La vente d’un bien en usufruit implique par conséquent l’accord tacite des deux parties intéressées. Ces grands principes sont détaillés dans les articles 578 à 624 du Code civil. Le produit de la vente est ensuite partagé selon la valeur de la nue-propriété et celle de l’usufruit, elles sont déterminées en fonction de l'âge de l'usufruitier, d'après un barème fixé par l'administration fiscale article 669 du Code général des impôts. À noter que l'usufruit concerne aussi bien les biens immobiliers que les biens mobiliers comme les portefeuilles de titres. Plusieurs scénarios sont possibles au moment de la vente d’un bien en usufruit. Le nu-propriétaire et l'usufruitier peuvent vendre leur bien d’un commun accord. Ils cèdent leurs droits respectifs en même temps, c'est ce que l'on appelle une vente simultanée ou cession conjointe conformément à l'article 621 du Code civil. Si l'une des deux parties souhaite vendre son quote-part, elle recevra une plus-value correspondante à sa part. Si le cédant est l'usufruitier, celui-ci a le droit de vendre son usufruit seulement avec l’accord préalable du nu-propriétaire. Dans le cas où le nu-propriétaire décide de vendre son bien, il doit demander l'accord de l’usufruitier, ce dernier conserve alors l’usufruit du bien. La vente d'un bien démembré ne peut se faire sur l'initiative d'une seule des deux parties. Quelle plus-value pour la vente d'un bien en usufruit ? La plus-value immobilière d'une vente en usufruit est déterminée par la différence entre le prix de cession et le prix d'acquisition. Elle dépend de l’âge de l’usufruitier et de la durée de détention du bien, l'usufruit peut être temporaire établi par une durée fixe ou viager il s'éteint donc à la mort de son titulaire, l'usufruitier. Ainsi, plus l’usufruitier est jeune, plus la valeur de l’usufruit est importante. La plus-value est donc différente pour les deux acteurs. En fonction de l’âge de la personne, la vente peut être plus ou moins intéressante, il faudra alors aviser au cas par cas, selon le taux de rendement du bien et l'espérance de vie de l'usufruitier. Quelle répartition du produit en cas de vente d'un bien en usufruit ? Détaillé à l'article 669 du Code général des impôts, la valeur de l'usufruit, qui est dégressive, est déterminée en fonction de l’âge de l’usufruitier. Si ce dernier a moins de 21 ans révolus, la valeur de l’usufruit est de 90% de la valeur globale du bien vendu. Lorsque l'usufruitier a 61 ans, la valeur de l'usufruit et de la nue-propriété sont toutes les deux égales à la moitié elles valent donc 50%. Si l'usufruitier a plus de 91 ans, alors la valeur de l'usufruit représentera 10%. La répartition du prix de la vente sera faite en fonction de ces pourcentages respectifs. À cela sont soustraits les abattements fiscaux qui, eux, dépendent de la durée de détention du bien. Dans le cadre d'une vente en usufruit temporaire constitué pour une durée fixe, la valeur de la part de l'usufruitier est estimée à 23% de la propriété entière, et cela pour des périodes de dix ans, sans fraction et sans égard par rapport à son âge. Ainsi, on obtient 23% de 0 à 10 ans, 46% de 11 à 20 ans et 69% de 21 à 30 ans. Lors du décès de l'usufruitier, le bien en usufruit revient à son conjoint survivant, à condition que le couple était marié. Dans le cas où le couple était en union libre concubins ou pacsés, le conjoint survivant ne peut pas prétendre à ces droits de succession sans dispositions testamentaires l'incluant expressément. Sa situation sera alors déterminée par les proches du défunt ses ascendants et ses descendants. Lorsqu'aucune disposition testamentaire ou légale n'a été définie, les droits de succession sont répartis équitablement entre les enfants et le conjoint survivant, ils sont calculés en fonction de la valeur des parts respectives de l’usufruit et de la nue-propriété. Si le ménage avait des enfants en commun, par exemple, le conjoint survivant dispose d'un délai de 3 mois pour choisir entre la pleine propriété d'un quart de la succession, ou alors la totalité de l'usufruit. Les nus-propriétaires, quant à eux, ne deviennent pleinement propriétaires qu’au décès du dernier conjoint survivant. À ce moment-là, ils n’ont pas à payer de droits de succession et peuvent disposer du bien. Comme la transmission et la conservation de l'usufruit après le décès de l'usufruitier sont des notions difficiles à appréhender, il est souvent utile de faire appel à un notaire ou un avocat pour gérer les droits de succession.
Maisqu’est-ce qu’une vente longue ? DOLY s’occupe de commercialiser des biens qui ne se libéreront que dans 6 à 8 mois, contrairement à une vente classique (3 mois). Ce système est favorable pour nos propriétaires parisiens en recherche d’une nouvelle acquisition, leur permettant de prendre leur temps pour prospecter mais
Tout le monde souhaite changer de logement à un moment de sa vie. La question que tous les vendeurs se posent est soit d’acheter avant de vendre ou de vendre avant d’acheter. Cependant, aujourd’hui une nouvelle solution existe la vente longue d’un bien immobilier. Cette solution vous permet d’avoir du temps pour gérer au mieux votre projet immobilier. La vente longue d’un bien immobilier c’est l’allongement de la durée entre la signature du compromis de vente et de l’acte authentique. Alors, cette solution vous permet de vendre votre logement tout en ayant déjà trouvé un acheteur. Cependant il existe encore de nombreuses questions autour de cette manière de vente longue d’un bien immobilier. Les principes de base d’une vente classique d’un bien immobilier La vente d’un bien immobilier, que ce soit d’une maison ou d’un appartement, requiert différentes certifications et une période de prospection pour obtenir le meilleur prix. Plusieurs méthodes s’offrent à vous afin de vous séparer de votre bien dans les meilleures conditions. La vente d’un bien immobilier via une agence ou entre particuliers Si l’appel d’une agence immobilière vient naturellement à l’esprit, la vente directe entre particuliers devient de plus en plus populaire. Internet et les sites spécialisés permettent de s’affranchir des services d’une agence dont la commission peut atteindre parfois jusqu’à 10% du prix de la transaction. Cependant, la vente entre particuliers nécessite de la rigueur et un suivi strict des procédures obligatoires Publication et mise en avant du bien immobilier photos, description de l’intérieur, superficie, superficie du terrain, calcul du prix au plus juste… Réalisation du Diagnostic de Performance Energétique DPE via une société agrée prévoir une centaine d’euros Réalisation du compromis de vente Planification des visites et à l’état des lieux Prise de rendez-vous chez le notaire pour la signature du contrat de vente Si vous souhaitez vous affranchir de ces démarches administratives parfois fastidieuses, vous pouvez vous orienter vers une agence immobilière qui se chargera de réaliser toutes ces tâches et de mettre en avant votre bien. Cela peut éviter des erreurs et des omissions. Vous pouvez tenter de négocier le prix de la commission à votre avantage. Les contraintes d’une vente classique que ce soit pour l’acheteur ou le vendeur Lorsque signez le compromis de vente, vous avez généralement 3 mois pour préparer votre déménagement et pour remettre les clés devant le notaire. Pour éviter de se retrouver à louer trop longtemps un appartement ou une maison de manière temporaire avant d’acquérir son nouveau bien, il faut être déjà sur le coup de son acquisition, avec le risque de désistement ou de se faire passer devant par un autre acquéreur. Pour financer votre nouveau bien, il est conseillé de vendre d’abord son ancien logement pour avoir le maximum d’apport et de limiter les intérêts du crédit. Vous pouvez opter le cas échéant pour le prêt relais, qui dispose de deux lignes distinctes, dont une est amenée à être remboursée une fois votre ancien logement vendu. Mais si la vente tarde, les intérêts et les pénalités montent, et vous pouvez perdre de nombreuses plumes. Vous pourrez être amené à brader votre ancien bien pour que celui-ci parte plus rapidement. Si vous souhaitez prendre le temps de vendre votre ancien bien et d’acheter sans l’apport que ce dernier pourra vous conférer, votre prêt sera plus long et donc plus coûteux. Vous pourrez être amené à hypothéquer votre ancien logement avec, à la fin du prêt, des frais de levée d’hypothèque non négligeables. Pour éviter de vous retrouver dans une situation inconfortable, vous pouvez opter pour la technique de la vente longue immobilier. Compte tenu des incertitudes dans l’immobilier, de la situation économique morose et de la frilosité de certains ménages, mieux vaut mettre toutes ses chances de son côté pour éviter de payer des pénalités ou vous retrouver à devoir louer un logement trop longtemps, avec deux déménagements à gérer et parfois la location d’un box pour vos meubles les plus imposants. La vente longue, un procédé pour qui ? En pratique la vente longue, c’est surtout un propriétaire, donc un vendeur qui va faire appel à ce processus. La raison est, le plus souvent, qu’il veut acquérir un nouveau bien, par exemple une maison plus grande lorsque la famille s’agrandit, sans avoir à attendre de vendre le 1er. En d’autres termes, il ne veut pas que son 1er bien vienne le brider, constitue un handicap d’un point de vue financier, pour acquérir une nouvelle maison pour laquelle il aurait le coup de foudre et pour laquelle il ne veut pas attendre. Découvrons notre étude sur la vente longue d’un bien immobilier. Vente longue d’un bien immobilier avant d’acheter ou de vendre ? En général, le délai entre la promesse de vente et l’acte définitif est d’environ de 3 ou 4 mois. Une vente longue d’un bien immobilier quant à elle va durer plus de six mois. En choisissant cette solution de vente, vous connaissez votre budget d’apport pour l’achat de votre futur bien. Les points négatifs de vendre avant d’acheter Vendre son logement avant d’acheter peut être une solution à risque. En effet, si vous mettez du temps à trouver votre nouveau logement, vous avez le risque de vous retrouver sans habitation pendant une période plus ou moins longue. Il existe toujours des solutions comme louer un logement provisoirement mais comment stocker vos affaires. Faites très attention, il vaut mieux ne pas avoir de frais supplémentaires. La solution du prêt relais Le prêt relais est un crédit qui est dû aux termes du contrat. Ce prêt permet de financer l’apport de la vente d’un premier bien immobilier avant que cette vente se réalise. Cependant ce prêt n’est pas gratuit, plus vous mettez du temps à vendre et plus il est coûteux. De plus, votre pouvoir de négociation pour la vente du bien est réduite. En effet, vous ne pourrez pas baisser le prix de vente de votre bien car vous devrez rembourser votre prêt. L’option de la vente longue d’un bien immobilier Une dernière solution s’offre à vous lorsque vous vendez un bien pour investir dans un autre logement. C’est la vente longue d’un bien immobilier. Il faut que les deux parties soient d’accord pour réaliser ce genre d’opération. Il faudra un avenant pour que la vente longue d’un bien immobilier puisse avoir lieu. Vous disposerez alors de plus de temps pour trouver votre nouveau bien immobilier. Cependant, vous devrez trouver des acheteurs prêts à accepter cette demande. En effet, l’acheteur peut se trouver dans un cas similaire et avoir déjà vendu son logement. Le fonctionnement d’une vente longue d’un bien immobilier Vous avez enfin trouvé un acheteur potentiel pour votre logement mais malheureusement cela est arrivé trop vite. En effet, vous n’avez pas encore trouvé la perle rare pour l’achat de votre nouveau chez vous. Une vente similaire à une vente classique La vente longue d’un bien immobilier est quasiment identique à une vente classique d’un bien immobilier. En effet, cela va commencer par la signature d’un compromis de vente. En signant ce contrat qui est facultatif mais très important dans une vente longue d’un bien immobilier. C’est grâce à ça que vous allez définir avec l’acheteur les conditions de ventes, fixer les clauses ainsi que demander un acompte si besoin. Mais le plus important, vous mentionnerez dans le document la date de signature de l’acte définitif. Attention, demander une vente longue d’un bien immobilier n’est pas automatiquement accepté par l’acheteur. En effet, il a le droit de refuser. Deux solutions s’offrent alors à vous, demander un dépôt de garantie plus faible ou offrir une compensation financière pour l’investisseur. Ces deux méthodes peuvent faire changer d’avis l’acheteur. La durée maximum d’une vente longue d’un bien immobilier Pour faire simple, il n’y a pas de durée maximum lorsque vous souhaitez réaliser ce genre de vente. En effet, aucune loi ne définit une durée. Cependant, si vous fixez une durée trop longue, vous ne risquez pas d’attirer un acheteur. Peut-être qu’un investisseur immobilier sera intéressé par votre bien. Mais une personne qui souhaite vivre dans votre logement aura un délai d’attente très réduit. Si une vente en général se conclut dans un délai entre deux délai resserré et quatre mois délai large, la vente longue va allonger les délais et va permettre d’inscrire la vente dans une durée dépassant par exemple les six mois, et pouvant aller beaucoup plus loin à partir du moment où vendeur et futurs acheteurs s’entendent sur le sujet. Comme on l’a dit, l’un des avantages notables pour le vendeur est notamment de sécuriser son budget, ce qui est une préoccupation non négligeable. Pour ce qui est de la durée maximum, la loi n’en prévoit aucune. Vous avez donc une certaine liberté dans la fixation du délai. Une étape importante et la signature d’une promesse unilatérale de vente chez un notaire. Vous n’êtes pas obligé de passer chez un notaire mais c’est plus sécurisant car il est un professionnel du droit et saura vous conseiller. De plus, la promesse de vente qui peut être unilatérale ou synallagmatique est un véritable document juridique qui cadre bien les choses. Le délai de vente que vous aurez inscrit dedans, et dont vous aurez préalablement discuté avec l’acheteur et sur lequel vous serez tombé d’accord, sera inscrit comme dans le marbre car la promesse de vente est engageante. Pensez juste bien à mettre un délai dont vous êtes sûr qu’il vous conviendra faîtes attention à ne pas mettre un délai trop court, comme 8 mois au lieu de 12 par exemple si vous pensez avoir finalement besoin d’un an afin de ne pas vous trouver sur la fin handicapé par un délai qui serait inadapté. Toutefois, il faut savoir que la présence d’un notaire devient quand même obligatoire à la signature de l’engagement des parties au moyen d’une promesse lorsque le délai entre la signature de la promesse et l’acte final de vente est supérieur à 18 mois. Ce qui fait intervenir le notaire n’est pas véritablement la question du délai mais le fait qu’il faut faire obtenir une validité juridique à la promesse unilatérale ou synallagmatique sur une longue durée, et cela nécessite la présence d’un officier certifié d’Etat. La vente longue durée ou le viager Attention ces notions ne sont pas à confondre lorsque vous réalisez une vente longue d’un bien immobilier. En effet, ce n’est en aucun cas similaire. Le viager permet aux vendeurs de vendre son logement sans pour autant le quitter. Pour l’acheteur il peut accéder à l’achat d’un bien en payant sur le long terme des rentes. En général cela concerne des vendeurs âgés souhaitant percevoir une rente, tout en restant dans leur logement. Une fois que le vendeur quitte ce logement généralement à son décès, le logement revient à l’acheteur. Le notaire dans la vente longue d’un bien immobilier Le notaire est aujourd’hui au cœur des investissements immobiliers. Cependant, sa présence n’est pas obligatoire dans toute l’opération d’achat. En effet, l’intervention d’un notaire est obligatoire lorsque Le compromis de vente est supérieur à 18 moisPromesse de vente unilatérale supérieur à 18 moisActe de vente définitif et remise des clés En dehors de ces interventions, la présence d’un notaire n’est pas obligatoire. Comme vous pouvez le constater, si votre compromis de vente est supérieur à 18 mois vous devrez faire appel à un notaire pour la signature. Cette démarche vous engage auprès de l’acheteur. En effet, vous devrez lui verser une prime d’immobilisation qui correspond à 5% du montant du prix de la vente. Cette opération est l’une des particularités de la vente longue d’un bien immobilier. Investir lorsque le vendeur souhaite une vente longue d’un bien immobilier Lorsque l’on souhaite acheter bien pour le louer, on désire avoir notre logement le plus vite possible pour réaliser des travaux rapidement et installer nos futurs locataires. Cependant, avec la vente longue d’un bien immobilier cela change la manière d’investir. Demander à la banque un différer de crédit Pour investir dans ce genre d’opération la meilleure solution est de demander à votre banque un différé de crédit de deux ans. En effet, cela vous laissera le temps pour ensuite réaliser vos travaux si besoin et ensuite trouver vos locataires. Demander au vendeur une indemnisation et baisser le prix d’achat L’autre solution pour la vente longue d’un bien immobilier est de demander au vendeur une indemnisation pour l’attente. Si le vendeur a des difficultés à vendre, il n’hésitera pas. Deuxièmement, vous pourrez aussi négocier le prix de vente du bien. En effet, en investissant en position de force. Vous possédez un avantage. C’est le moment pour vous de demander une baisse du prix d’achat. Cette stratégie est bénéfique pour la rentabilité de votre investissement. La vente longue d’un bien immobilier est une sécurité pour les vendeurs voulant trouver un logement avant de vendre. Ce type de vente est une vente classique qu’il faut cadrer avec l’acheteur pour ne pas avoir de mauvaise surprise. Plus la vente longue d’un bien immobilier est courte et plus vous serez gagnant. Les investisseurs peuvent aussi réfléchir à investir dans ce genre de vente pour négocier au maximum le prix d’achat du bien immobilier. Quelques inconvénients à prendre conscience lors d’une vente longue d’un bien immobilier La vente longue d’un bien immobilier peut présenter quelques difficultés dont il faut avoir conscience. Notamment, la durée fixée, même si elle fait votre affaire, peut ne pas faire celle de l’acheteur. Si vous êtes dans une situation où il n’y a pas beaucoup de demande pour votre bien, ce que soit lié à l’allongement de la durée de vente ou non, votre acheteur peut se trouver dans une position disons avantageuse et vous demander de verser une indemnité d’attente. On appelle ça en général une indemnité d’immobilisation lorsque l’acheteur verse un séquestre au vendeur mais là, c’est l’inverse. Le bien est immobilisé à votre demande mais l’acheteur, en quelque sorte, est lui aussi immobilisé s’il a signé une promesse de vente. Un autre aspect, cependant plus prévisible, à prendre en compte est qu’il ne faut pas non plus tarder à trouver votre bien immobilier sinon vous risqueriez de vous retrouver à devoir louer un bien une fois le vôtre vendu et dans l’attente d’avoir trouvé le vôtre. Ce n’est pas forcément gênant si quittez par exemple votre studio d’étudiant et avez peu voire pas de meubles à déménager. La situation pourra en revanche être beaucoup plus délicate si vous aviez déjà une maison avec un gros lot de mobilier à prendre avec vous. Inutiles de le préciser, le stockage de meubles, et les frais de déménagements sont des coûts supplémentaires et toujours onéreux. La vente longue baisse de prix et l’investissement locatif La vente longue immobilière est une technique qui est aussi prisée chez les investisseurs qui souhaitent trouver des logements à acquérir pour ensuite les louer. En tant qu’acheteur, la vente longue baisse de prix vous permet d’obtenir une baisse de prix substantielle par rapport au prix du marché, et d’augmenter votre retour sur investissement avec la mensualité des loyers. En tant que vendeur, cela vous permet d’avoir plus de temps pour trouver le nouveau logement à acquérir dans l’objectif de le louer, et de parfaire votre négociation avec les banques qui auront un délai supplémentaire pour vous trouver le crédit au meilleur taux et aux meilleures conditions. Vous pourrez par exemple étoffer votre parc de logements que vous louez pour augmenter votre rente tout en ayant obtenu des prix d’acquisition très intéressants, parfois bien inférieurs aux prix constatés sur le marché. Si vous êtes un investisseur et que vous souhaitez vous constituer un patrimoine important, cette technique est avantageuse à bien des égards. N’hésitez pas à demander des conseils auprès des spécialistes de l’immobilier et faites fonctionner vos réseaux pour obtenir auprès des établissements bancaires les meilleurs taux pour votre prochaine acquisition. Conclusion Vous connaissez maintenant toutes les informations sur la vente longue d’un bien immobilier. Je voudrais en savoir plus sur vous. Répondez en commentaire. Avez-vous déjà fait une vente longue ? Que pensez-vous de cette pratique ? Pour avoir plus de renseignements sur l’investissement immobilier, découvrez notre logiciel.
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